Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par Société de Pathologie Infectieuse de Langue Française, SPILF 21 rue Beaurepaire, 75010 Paris, France.
Adresse de courrier électronique : utiliser le formulaire de contact.
Numéro de Siret : 44396262600026 ci-après nommé l'Editeur.
Le directeur de la publication du site web est Docteur Serge Alfandari.
 

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

ISWEBDESIGN
11 place jean Paul II
57000 METZ
France
Tél. : +33 3 83 27 29 00
www.is-webdesign.com
 

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'Editeur met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'Editeur.

Toute représentation ou reproduction, traduction, adaptation, transformation, totale ou partielle de ce site et de ses contenus par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de ISWEBDESIGN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une oeuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont ISWEBDESIGN est producteur. Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'Editeur est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur. L'Editeur ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Metz.

Fonctionnement

présentation d'infectiologie.com

Infectiologie.com est le site de l'infectiologie Française, à travers ses principaux représentants :

Il vise à fournir une information pertinente, indépendante et validée sur les maladies infectieuses.
  • Il s'adresse principalement aux professionnels de santé.
  • Quelques informations sont présentées à destination du grand public. Elles visent à améliorer la relation patient-médecin mais ne sauraient remplacer une consultation médicale.
Les textes publiés ont été écrits par des spécialistes en Maladies Infectieuses et Tropicales
  • Lorsqu'il s'agit d'une reproduction d'un article publié dans une revue scientifique, la source est citée.
  • Les documents écrits spécifiquement pour ce site ont été relus et validés par les membres du Comité de Pilotage.
  • A partir de novembre 2011, les auteurs de documents sont invités à signaler leurs conflits d'intérets potentiels dans ceux ci.

Comité de Pilotage.

  • Dr S Alfandari (Infectiologie/Hygiène Tourcoing)
  • Pr F Roblot (Infectiologie, Poitiers)
  • Pr C Chidiac (Infectiologie, Lyon)
  • Pr C Michelet (Infectiologie, Rennes)

Ce site respecte la confidentialité des visiteurs:

  • Les statistiques de fréquentation, anonymes, sont conservées pendant une durée limitée.
  • Les adresses e-mail des personnes s'abonnant à la lettre d'actualité du site ne seront pas fournies à un tiers.
  • Les abonnés peuvent suspendre leur abonnement à tout instant.
  • Le site à fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) -  sous le N°: 739198 - demande en cours pour la version actuelle du site. 
 Histotique: V1 mise en ligne le 1er décembre 2000, V2 le  1er janvier 2006 et version actuelle le 19 novembre 2015

Financement

  • Ce site est financé par  la Société de Pathologie Infectieuse de Langue Francaise (SPILF) et le Collège des Universitaires de Maladies Infectieuses et Tropicales (CMIT).
  • Les ressources de ces sociétés sont composées de:
    • SPILF: cotisations des adhérents, contribution éditoriale de la revue MMI, congrès annuel "JNI", sociétés listées sur cette page qui n'interviennent à aucun moment sur le contenu éditorial, la présentation, ou les priorités présentées par infectiologie.com
    • CMIT: cotisations des adhérents, droits d'auteurs des ouvrages rédigés par le CMIT, congrès annuel "JNI"
  • Le site a été construit et est administré bénévolement par les membres du groupe de pilotage.
  • Il n'accueille aucune publicité.

Collecte de données personnelles et Cookies

  • Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
  • Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
  • Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.
  • Ce site utilise Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d'information sur les règles de confidentialité relatives à l'utilisation de Google Analytics, cliquez ici : http://www.google.com/intl/fr/analytics/privacyoverview.html A travers cet outil, le site fait usage de cookies, pour les refuser/supprimer vous pouvez configurer votre navigateur.

Déclaration CNIL

  • Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, notamment en ce qui concerne le traitement automatisé des données nominatives. Déclaration N°: 1163260